Menu
Menu
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par l’agence Addviso, propriétaire du site www.addviso.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site www.graindesail-logistics.com appartient à Grain de Sail SAS, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 4, route du bas de la rivière, 29600 Morlaix (tel : 02 98 62 40 91)
SIRET : 538 866 740 00011 – Capital social : 130.200€ – N° TVA : FR75 538 866 740
Personne physique ou morale, Jacques BARREAU est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@graindesail.com
Le webmaster, l’agence Addviso, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@addviso.com.
Le site www.graindesail-logistics.com est hébergé par Datacampus, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 35 Rue du Grand Puits – 79230 VOUILLE.
En utilisant notre site web www.graindesail-logistics.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Grain de Sail. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits.
Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générale.
En accord avec sa politique de communication, le site www.graindesail-logistics.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Grain de Sail, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.graindesail-logistics.com.
Les informations retranscrites sur notre site web www.graindesail-logistics.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@graindesail.com.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.graindesail-logistics.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Utilisant la technologie JavaScript, le site www.graindesail-logistics.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.graindesail-logistics.com, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
Le contenu rédactionnel du site web www.graindesail-logistics.com appartient exclusivement à Grain de Sail. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Le site www.graindesail-logistics.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site www.graindesail-logistics.com, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Toutes informations recueillies sur le site web www.graindesail-logistics.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme. Grain de Sail s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en joignant un justificatif d’identité à l’adresse indiquée en en-tête des présentes, en indiquant vos nom, prénom, e-mail et adresse.
L’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 4, route du bas de la rivière, 29600 Morlaix.
Soumis au droit français, le site web www.graindesail-logistics.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
© 2023 Grain de Sail